2026
24 avril 2026
Arrêté exceptionnel – Route départementale 9 – déformation de la chaussée
17 avril 2026
Arrêté exceptionnel – Route départementale 9 – déformation de la chaussée
12 avril 2026
Arrêté AUTORISANT, À TITRE TEMPORAIRE, LA MISE EN PLACE D’UN ECHAFAUDAGE
10 avril 2026
ARRÊTÉ ACCORDANT AUTORISATION DE PASSAGE de la 48ème RONDE DE L’ISARD LE 24 MAI 2026
4 avril 2026
Arrêté portant délégation au 1ere adjointe
Arrêté portant délégation au 2ème adjoint
Arrêté portant délégation au 3ème adjointe
Synthèse des délibérations et des procès-verbaux du Conseil Municipal du 4 avril 2026
Vous pouvez ici consulter et télécharger le procès-verbal du 4 avril 2026 en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 01-26 Règlement intérieur du conseil municipal_4_avril_2026_ en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 02-26 Constitution des commissions municipales_4_avril_2026_ en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 03-26 Institution d’une commission d’appel d’offres_4_avril_2026_ en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 04-26 Élection des représentants auprès du SDE09 4_avril_2026 en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 05-26 Élection des représentants auprès du SMECTOM 4_avril_2026 en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 06-26 HABILITATION A SIÉGER AU COMITÉ TERRITORIAL DU SMDEA_4_avril_2026_ en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 07-26 Désignation du correspondant à la Défense. 4_avril_2026 en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 08-26_Habilitation donnée à représenter la commune au sein de l’Association Mission Patrimoine Mondial
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 09-26 Délégations données au Maire_4_avril_2026_ en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 10-26 Indemnités de fonctions du maire et des adjoints_4_avril_2026_en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 11-26 Ouverture du Point d’Accueil Jeune (PAJ), tarification du PAJ et des jetons de douche_4_avril_2026_en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 12-26 Recrutement d’un secrétaire général de mairie _4_avril_2026 en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 13-26 Recrutement d’agents contractuels pour la saison 2026 _4_avril_2026 en format PDF.
25 mars 2026
Arrêté portant délégation de signature au SDIAU
2024
27 octobre 2024
Synthèse des délibérations du Conseil Municipal
Vous pouvez ici consulter et télécharger les délibérations en format PDF.
5 mai 2024
Synthèse des délibérations et des procès-verbaux du Conseil Municipal
Vous pouvez ici consulter et télécharger le procès-verbal du 5 mai en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger les délibérations en format PDF.
27 avril 2024
Synthèse des délibérations, des procès-verbaux et des échanges des Conseils Municipaux
Vous pouvez ici consulter et télécharger la procès-verbal du 27 avril 2024 en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la réponse du maire aux conseillers en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 08-24 « Vote du compte de gestion 2023 – Budget 2023 » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 09-24 « Vote du compte de gestion 2023 – Budget annexe activités touristiques » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 10-24 « Vote du compte administratif 2023 – Budget général » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 11-24 « Vote du compte administratif 2023 – Budget annexe activités touristiques » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 12-24 « Vote des taux 2024 » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 13-24 « Vote du budget primitif 2024 – Budget général » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 14-24 « Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe activités touristiques » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 15-24 « Subventions aux associations – année 2024 » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 16-24 « Demande de subvention avec répartition DRAC CD09 pour la conservation des vestiges du château de Montségur sécurisation d’urgence – 2024 » en format PDF.
10 avril 2024
Synthèse des délibérations et des procès-verbaux du Conseil Municipal
Vous pouvez ici consulter et télécharger le procès-verbal du 10 avril en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 01-24 « Déplacement de la billetterie du château dans le bâtiment Pied de Pog » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 02-24 « Participation communale à l’installation d’une clôture pour la canalisation des visiteurs sur le site du château » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 03-24 « Remplacement du matériel et logiciel de gestion et d’encaissement de la billetterie du château et du musée archéologique » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 04-24 « Lancement d’une étude d’urgence de sécurisation du château de Montségur » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 05-24 « Recrutement d’une maitrise d’ouvrage dans le cadre des travaux de réparation d’un pont del Pichol » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 06-24 « Mise en conformité de la zone de stockage des déchets verts » en format PDF.
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération 07-24 « Recrutement d’un agent contractuel pour la RNR » en format PDF.
2023
15 décembre 2023
Réunion du Conseil Municipal du 22 juillet 2023
Vous pouvez ici consulter et télécharger le compte-rendu en format PDF.
Délibération du Conseil Municipal
Vous pouvez ici consulter et télécharger la délibération en format PDF.
22 juillet 2023
Réunion du Conseil Municipal du 22 juillet 2023
Vous pouvez ici consulter et télécharger le compte-rendu en format PDF.
6 mai 2023
Réunion du Conseil Municipal du 6 mai 2023
Vous pouvez ici consulter et télécharger le compte-rendu en format PDF.
Délibérations du Conseil Municipal
Vous pouvez ici consulter et télécharger les délibérations en format PDF.
14 avril 2023
Délibérations du Conseil Municipal
Vous pouvez ici consulter et télécharger le compte-rendu en format PDF.
18 mars 2023
Réunion du Conseil Municipal du 18 mars 2023
Vous pouvez ici consulter et télécharger le compte-rendu en format PDF.
Délibérations du Conseil Municipal
Vous pouvez ici consulter et télécharger les délibérations en format PDF.
18 février 2023
Réunion du Conseil Municipal du 18 février 2023
Vous pouvez ici consulter et télécharger le compte-rendu en format PDF.
Délibérations du Conseil Municipal
Vous pouvez ici consulter et télécharger les délibérations en format PDF.
2022
28 octobre 2022
Réunion du Conseil Municipal du 28 octobre 2022
Vous pouvez ici consulter et télécharger le compte-rendu en format PDF.
Délibérations du Conseil Municipal
Vous pouvez ici consulter et télécharger les délibérations en format PDF.
19 août 2022
Réunion du Conseil Municipal du 19 août 2022
Vous pouvez ici consulter et télécharger le compte-rendu en format PDF.
Délibérations du Conseil Municipal
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2 juillet 2022
Réunion du Conseil Municipal du 2 juillet 2022
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Montségur Magazine municipal 2022
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30 avril 2022
Réunion du Conseil Municipal du 30 avril 2022
Vous pouvez ici consulter et télécharger le compte-rendu en format PDF.
Délibérations du Conseil Municipal
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15 avril 2022
Réunion du Conseil Municipal du 15 avril 2022
Délibérations du Conseil Municipal
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13 février 2022
Réunion du Conseil Municipal du 13 février 2022
Vous pouvez ici consulter et télécharger le compte-rendu en format PDF.
Délibérations du Conseil Municipal
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